Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTGRAVIERE
M HLER-BESSE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1616314
Date de dépôt :
08/09/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
08/09/1993

Présentation de la marque HAUTGRAVIERE

Déposée le 8 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) HLER-BESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « HAUTGRAVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HLER-BESSE domicilié(e) 41 à 49, rue Camille Godard, 33000 BORDEAUX - France.

La marque HAUTGRAVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTGRAVIERE est expirée depuis le 8 septembre 1993.

HLER-BESSE a également déposé les autres marques suivantes : ALFA BERNARDE


M HLER-BESSE S.A. (Société Anonyme) - 41 à 49, rue Camille Godard, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Vins